Odre du jour
70,42 Ko
-
pdf
37-18 Coeur de Ville 2020- Plan de ravalement des façades- Modification du règlement
2,99 Mo
-
pdf
38-18 Coeur de ville 2020- attribution d'une subvention au titre du Plan Façades - 90 rue Carnot
903,24 Ko
-
pdf
39-18 Coeur de Ville 2020- Plan Façades - 33 et 33 bis rue St Jacques
898,84 Ko
-
pdf
40-18 Coeur de ville 2020- Plan Façades - angle Rues Albufera-Carnot
900,86 Ko
-
pdf
41-18 Coeur de ville 2020- attribution d'une subvention au titre du Plan Façades - 16 avenue de Rouen
898,13 Ko
-
pdf
42-18 Coeur de Ville 2020- attribution d'une subvention au titre du Plan Façades - 6-8 rue d'Albufera
901,70 Ko
-
pdf
43-18 Coeur de Ville 2020-attribution d'une subvention au titre du Plan Façades - 43-45 rue Carnot
896,64 Ko
-
pdf
44-18 Coeur de ville 2020- attribution d'une subvention au titre du plan Façades - 38-40 rue Carnot
893,31 Ko
-
pdf
45-18 Coeur de ville 2020- attribution d'une subvention au titre du Plan Façades - 42 rue Carnot
891,10 Ko
-
pdf
46-18 Coeur de ville 2020- attribution d'une subvention au titre du Plan Façades - 29 rue St Jacques
904,20 Ko
-
pdf
47-18 Coeur de ville 2020- attribution d'une subvention au titre du Plan Façades - 24 rue St Jacques
901,40 Ko
-
pdf
48-18 Coeur de Ville 2020- Plan Façades - 21 rue Sainte Genevieve
926,71 Ko
-
pdf
49-18 Place de Gaulle - protocole d'accord transactionnel avec BTP Service et Espace Libre
3,40 Mo
-
pdf
50-18 Plan Local d'Urbanisme - prescription de la révision allégée- délibération rectificative
1,09 Mo
-
pdf
51-18 Cité Capitaine Marchand- cession EPFN
949,25 Ko
-
pdf
52-18 Convention cadre relative à l'aménagement du secteur gare de Vernon
3,60 Mo
-
pdf
53-18 Déclassement de 3 sentes après enquête publique
968,52 Ko
-
pdf
54-18 Convention de Délégation de maîtrise d'ouvrage et de financement - RD 6015 - RD 528 - Avenant n°1
2,26 Mo
-
pdf
55-18 Eure Habitat - Convention confirmation du droit de réservation lié aux garanties d'emprunts
4,18 Mo
-
pdf
56-18 Eure Habitat - Garantie d'emprunt auprès du Crédit agricole
5,21 Mo
-
pdf
57-18 DSU - rapport sur l'utilisation des crédits 2016
1,03 Mo
-
pdf
58-18 Groupement de commandes - transport élèves écoles primaires vers centres nautiques
2,41 Mo
-
pdf
59-18 Groupement de commande levées topographiques, études géotechniques et autres
2,27 Mo
-
pdf
60-18 Marché 2016-106 - Mission de Maîtrise d'oeuvre pour l'aménagement ... - avenant n°1
2,26 Mo
-
pdf
61-18 Actualisation des autorisations de programme (AP) et des crédits de paiement (CP)
1,77 Mo
-
pdf
62-18 Budget annexe Portage de repas - Compte administratif 2017
3,30 Mo
-
pdf
63-18 Budget annexe Portage de repas - Compte de gestion 2017
1,15 Mo
-
pdf
64-18 Budget annexe Portage de repas - Affectation du résultat 2017
845,89 Ko
-
pdf
65-18 Budget annexe Portage de repas 2018 - Décision modificative n°1 portant budget supplémentaire
2,86 Mo
-
pdf
66-18 Budget principal - Compte administratif 2017
7,99 Mo
-
pdf
67-18 Budget principal - Compte de gestion 2017
1,53 Mo
-
pdf
68-18 Budget principal - Affectation du résultat 2017
801,72 Ko
-
pdf
69-18 Budget principal 2018 - Décision modificative n°1 portant budget supplémentaire
5,44 Mo
-
pdf
70-18 Taxe annuelle sur les friches commerciales
681,35 Ko
-
pdf
71-18 CESU - Mode de règlement pour les frais de garderies périscolaires
691,51 Ko
-
pdf
72-18 Retour à la semaine des 4 jours - règlement intérieur et des tarifs au 01-09-2018
3,27 Mo
-
pdf
73-18 Frais de scolarité 2017-2018
920,85 Ko
-
pdf
74-18 Écoles privées - Forfait élèves en 2018
873,83 Ko
-
pdf
75-18 Classes à option sport et culture - écoles élémentaires - convention type
2,04 Mo
-
pdf
76-18 SIEGE - procès verbaux du comité syndical du 02-12-2017
7,99 Mo
-
pdf
77-18 Syndicat Intercommunal de l'Électricité et du Gaz de l'Eure (SIEGE) - Programme 2018
4,13 Mo
-
pdf
78-18 ENEDIS - Convention de servitude - 2, rue des Erigots
2,19 Mo
-
pdf
79-18 ENEDIS - Convention de servitude - Boulevard Isambard
2,27 Mo
-
pdf
80-18 GRDF - Convention de servitude - boulevard des Lodards et rue du Cendrier
1,95 Mo
-
pdf
81-18 Restauration des arches terrestres du Vieux Pont - Convention de mécénat - Fondation du patrimoine
2,13 Mo
-
pdf
82-18 Villa Castelli - Règlement intérieur applicable à l'occupation des locaux
2,75 Mo
-
pdf
83-18 Salle Jacques Brel - Règlement intérieur applicable à l'occupation des locaux
2,64 Mo
-
pdf
84-18 Subventions aux associations
5,48 Mo
-
pdf
85-18 Subvention 2018 à l'association MEDIA 78 - BPM
585,96 Ko
-
pdf
86-18 Subvention 2018 - sport de haut niveau -
1,20 Mo
-
pdf
87-18 MUSÉE - SENOVEA Territoire - mandat de maîtrise d'ouvrage pour la restructuration du musée
7,59 Mo
-
pdf
88-18 Musée des Impressionnismes de Giverny -EPCC - modification des statuts
5,63 Mo
-
pdf
89-18 Convention de partenariat entre l'EPCC musée des impressionnismes Giverny et le musée de Vernon
7,74 Mo
-
pdf
90-18 Musée - Fondation du Patrimoine - Subvention pour le soutien à la restauration de trois tableaux
1,69 Mo
-
pdf
91-18 Musée - Convention de dépôt d'une oeuvre de Butler par Ph. Piguet
1,42 Mo
-
pdf
92-18 Musée - Convention de dépôt d'une oeuvre de Maurice Denis
1,73 Mo
-
pdf
93-18 Musée - Évolution des tarifs
1,40 Mo
-
pdf
94-18 Convention de partenariat entre la clinique des Portes de l'Eure et la commune de Vernon
1,49 Mo
-
pdf
95-18 Collégiale de Vernon - Signature d'une convention de souscription
2,95 Mo
-
pdf
96-18 Agence Postale de Vernonnet - Avenant à la convention relative aux horaires de l Agence Postale
1,07 Mo
-
pdf
97-18 Personnel - Tableau des effectifs
1,25 Mo
-
pdf
98-18 PERSONNEL - Recrutement chef du service évènementiel
862,02 Ko
-
pdf
99-18 CT - fixation du nombre de représentants - avis college employeur
886,78 Ko
-
pdf
100-18 CHSCT - fixation du nombre de représentants du personnel élus - avis college employeur
935,34 Ko
-
pdf
101-18 Comité technique commun entre la Ville de Vernon et le CCAS de Vernon
640,31 Ko
-
pdf
102-18 CHSCT commun entre la Ville de Vernon et le CCAS
692,16 Ko
-
pdf
103-18 Décisions prises dans le cadre des délégations - Compte rendu
3,48 Mo
-
pdf
104-18 Compte-rendu d'activité 2016 - Société Publique Locale du Plateau de l'Espace
11,57 Mo
-
pdf
