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N° 257/6 : Hôtel de Ville - Maintenance du logiciel service des élections
N° 258/6 : Musée A.G. Poulain - Maintenance du logiciel de gestion documentaire
N° 259/6 : Musée - Exposition Afrique du Nord - Prix de vente du catalogue
N° 260/6 : Budget Eau - Programme d'investissement 2006
N° 261/6 : Budget Ville - Programme d'investissement 2006
N° 262/6 : Stationnement payant sur voirie - Tarifs 2007
N° 263/6 : Parkings Espace Philippe-Auguste et Pierre Mendès-France - Tarifs au 1er janvier 2007
N° 264/6 : Fourrière municipale - Tarifs au 1er janvier 2007
N° 265/6 : Cimetières - Taxes de Ville au 1er janvier 2007
N° 266/6 : Cimetières - Tarifs des concessions au 1er janvier 2007
N° 267/6 : Budget annexe Service extérieur des Pompes Funèbres - Taxes au 1er janvier 2007
N° 269/6 : Programme de réussite éducative - Désignation de deux délégués
N° 270/6 : Travaux de réhabilitation des façades de l'école de la Croix d'Epine
N° 271/6 : Revêtement de chaussée
N° 272/6 : Hameau de Normandie - Aliénation d'un terrain à M. et Mme Baranski
N° 273/6 : Hameau de Normandie - Aliénation d'un terrain à M. et Mme Maisons
N° 274/6 : Aliénation de la propriété 115 rue Claude-Monet
N° 275/6 : Sente des Moreaux - Modification du nom
N° 276/6 : Aménagement du chemin de Saint-Mauxe
N° 277/6 : Travaux sur le domaine public - Tarifs au 1er janvier 2007
N° 278/6 : Droits de voirie pour occupation du domaine public - Tarifs au 1er janvier 2007
N° 279/6 : Bois de chauffage - Prix de vente au 1er janvier 2007
N° 280/6 : Syndicat de l'Eau - Approbation des statuts (1)
N° 281/6 : Syndicat de l'Eau - Approbation des statuts (2)
N° 282/6 : Budget Eau - Prix de vente de l'eau en 2007
N° 283/6 : Budget Eau - Tarifs forfaitaires des travaux pour le compte de Tiers à compter du 1er janvier 2007
N° 284/6 : Siege - Modification travaux
N° 285/6 : Siege - Programme 2002 - Route de Tilly
N° 286/6 : Siege - Programme 2003 - Rue de la Fosse-Diard
N° 287/6 : Siege - Programme 2003 - Poste Les Blanchères
N° 288/6 : Siege - Programme 2005 - Rue Victor-Hugo
N° 289/6 : Personnel - Modalités de rémunération ou de compensation des astreintes et des permanences
N° 290/6 : Recensement général de la population en 2007 - Indemnités aux agents recenseurs
N° 291/6 : Taxe sur les taxis autorisés à stationner sur la voie publique en 2007
N° 292/6 : Budget Ville - Décision modificative n° 5
N° 293/6 : Budget annexe Parcs de stationnement - Décision modificative n° 2
N° 294/6 : Budget Eau - Décision modificative n° 3
N° 295/6 : Budget Portage de repas - Décision modificative n° 3
N° 296/6 : Budget annexe ZAC Les Bourdines - Décision modificative n° 1
N° 297/6 : Budget Eau - Créances irrécouvrables (1)
N° 298/6 : Budget Eau - Créances irrécouvrables (2)
N° 299/6 : Instauration de la Taxe Départementale pour le financement des dépenses des Conseils d'Architecture, d'Urbanisme et d'Environnement (TD/CAUE)
N° 300/6 : Stationnement payant - Modification de la régie d'avances
N° 301/6 : Restauration municipale - Tarifs des repas à compter du 1er janvier 2007
N° 302/6 : Musée - Tarifs au 1er janvier 2007
N° 303/6 : Musée - Donation de la Galerie Univers du Bronze
N° 304/6 : Musée - Donation de Mme Françoise Bouyer
N° 305/6 : Musée - Donation de Mme Claude Orset
N° 306/6 : Redevance pour utilisation des équipements sportifs en 2007
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