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Conseil municipal du 6 juin 2008

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N°125/8 : Signature des marchés dans le cadre des délégations

N°126/8 : Gardiennage des églises communales - Indemnités annuelles allouées aux prêtres

N°127/8 : Musée - Manifestations exceptionnelles - Entrées gratuites

N°128/8 : Musée - Exposition Maurice Prost - Prix de vente du catalogue

N°129/8 : Permis de construire rue Adolphe-Vard - Défense au Tribunal Administratif

N°130/8 : Création des conseils de quartier

N°131/8 : Siege - Compte-rendu du comité syndical du 28 avril 2008

N°132/8 : Mapa Auguste-Ridou - Conseil de la vie sociale - Désignation d'un délégué

N°133/8 : CCAS - Modification du nombre de membres du conseil d'Administration

N°134/8 : Budget Ville - Demande d'admission en non-valeur

N°135/8 : Dotation de Solidarité Urbaine et de Cohésion Sociale - Utilisation dotation 2007

N°136/8 : Affectation du produit des amendes de police - Attribution 2007

N°137/8 : Frais de représentation du maire

N°138/8 : Indemnité compensatrice de logement aux instituteurs non logés

N°139/8 : Association Jeunesse et vie - Subvention exceptionnelle

N°140/8 : Siege - Programme 2007 rue du Docteur-Chanoine - Réseau d'éclairage public - Intégration et quitus

N°141/8 : Siege - Programme 2007 rue Saint-Lazare et chemin des Dames - Réseau d'éclairage public - Intégration et quitus

N°142/8 : Travaux d'aménagement de la rue du Docteur-Chanoine - Avenant 1

N°143/8 : Travaux d'aménagement de l'avenue Montgomery Tranche 3 - Avenant 1

N°144/8 : Travaux d'aménagement de la sente des Lares - Avenant 1

N°145/8 : Zac Fieschi - Annulation du transfert de portage à la Cape des parcelles AZ n°42 et 44

N°146/8 : Elargissement rue des Vignes - Délibération modificative relative à l'acquisition des parcelles situées en emplacement réservé (22 m2)

N°147/8 : Convention de servitudes avec Gaz Réseau Distribution France - Route des Religieuses

N°148/8 : Convention d'occupation du domaine public fluvial - Vernon-Plage

N°149/8 : Eure Habitat - Demande de garantie d'emprunt pour réhabilitation Les Tourelles 1, 2 et 3 rue Pierre-Bonnard

N°149A/8 : Eure Habitat - Réhabilitation de 110 logements Les Tourelles 1, 2 et 3 rue Pierre-Bonnard - Garantie d'un emprunt de 1 968 670 €

N°150/8 : Eure Habitat : Demande de garantie d'emprunt pour réhabilitation Les Belles-Filles - Boulevard Georges-Azémia

N°150A/8 : Eure Habitat - Réhabilitation de 7 pavillons boulevard Georges-Azémia Les Belles Filles - Garantie d'un emprunt de 121 800 €

N°151/8 : Personnel - Tableau des effectifs à temps complet - Modification

N°152/8 : Personnel - Modification du régime indemnitaire

N°153/8 : Association sportive collège Cervantes - Subvention exceptionnelle

N°154/8 : Changement de dénomination du CV n°32 - Hameau de Normandie

N°155/8 : Conseil Local de Sécurité et de Prévention de la Délinquance

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