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N°158/8 : Siege - Compte-rendu du comité syndical du 7 juin 2008
N°159/8 : Budget Ville - Décision modificative n°1
N° 160/8 : Budget Ville - Demande d'admission en non-valeur
N°161/8 : Grand déballage d'octobre - Création d'une régie de recettes et fixation des tarifs
N°162/8 : Vacances scientifiques à l'Eurospace Center - Subvention exceptionnelle
N°163/8 : Contrat éducatif local 2008/2009 - Subventions
N°164/8 : Foires et marchés - Droits de place - Tarifs au 1er août 2008
N°165/8 : Aménagement de l'avenue Montgomery tranche 3 - Lot 2 aménagements paysagers - Avenant n°1 au marché STEEV
N°166/8 : Siege - Programme 2007 - Avenue des Capucins (Code GF 6 07 681 4) - Distribution publique d'électricité - Intégration et quitus
N°167/8 : Siege - Programme 2007 - Avenue des Capucins (Code GF 6 07 681 4) - Travaux d'enfouissement France Telecom - Intégration et quitus
N°168/8 : Siege - Programme 2007 - Avenue Montgomery tranche 3 (Code GF 5 07 681 7) - Réseau d'éclairage public - Intégration et quitus
N°169/8 : Siege - Programme 2007 - Avenue Montgomery tranche 3 (Code GF 9 07 681 5) - Travaux d'enfouissement France Telecom - Intégration et quitus
N°170/8 : Siege - Hors programme 2008 - Lieu-dit La Vallée (Code GF 5 08 681 1) - Réseau d'éclairage public - Intégration et quitus
N°171/8 : Dénomination de voie - Passage reliant la rue Saint-Lazare à la rue du Vieux-Château
N°172/8 : Dénomination de voies - ZAC des Douers
N°173/8 : Dénomination de voie - Lotissement Imnoma (Ruelle Briet/Rue de Marzelles)
N°174/8 : Dénomination de voie - Rond-point du commissariat
N°175/8 : Dénomination de voie - Rond-point du maréchal Montgomery
N°176/8 : Acquisition de terrains Les Fagets - RD 6015 - Sente de Caumont - Délibération modificative
N°177/8 : Garderie extrascolaire dans les écoles
N°178/8 : Personnel - Tableau des effectifs à temps incomplet - Modification
N°179/8 : Personnel - Complément de l'Indemnité Horaire pour Travaux Supplémentaires ( IHTS)
N°180/8 : Personnel - Modification du régime indemnitaire
N°181/8 : CCAS - Comités de pilotage pour le Réseau Local de Promotion de la Santé et pour le Programme de Réussite Educative - Désignation des délégués
N°182/8 : Secomile - Réhabilitation de 5 logements collectifs 33, rue du Parc - Demande de garantie d'emprunt - Modification de l'article 2
N°183/8 : Eure Habitat - Demande de garantie d'emprunt pour réhabilitation 10 pavillons cité du Coq
N°184/8 : Installations classées - Plan de Prévention des Risques Technologiques (PPRT) - Snecma
N°185/8 : Motion du conseil municipal pour le Centre Hospitalier Intercommunal Eure-Seine
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