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N° 80/6 : Compte administratif 2005
N° 81/6 : Budget Ville - Approbation du compte de gestion 2005 du Receveur
N° 82/6 : Préemption rue du Pont - Mémoire en défense
N° 83/6 : Musée - Opération "Le Cercle des Hôtes" - Entrée
N° 84/6 : Musée - Opération "Un dimanche à la carte" - Entrée
N° 85/6 : Budget Ville - Affectation définitive du résultat de fonctionnement de l'exercice 2005 (après vote du Compte administratif)
N° 86/6 :
N° 87/6 : Subventions 2006 à divers organismes ou associations
N° 88/6 : Subventions d'équipement 2006 à divers organismes ou associations
N° 89/6 : Fixation du taux des 3 taxes directes
N° 90/6 : ZAC des Douers - Déclassement (après enquête publique) de la voie de Clermont et des sentes dites des Carreaux, des Douaires et des Marronniers
N° 91/6 : Déclassement (après enquête publique) de la sente reliant la rue Claude-Monet et le boulevard d'Aylmer
N° 92/6 : Classement partiel et déclassement partiel (après enquête publique) de la ruelle Berg Op Zoom
N° 93/6 : ZAC des Bourdines - Déclassement de la sente dite des Marronniers - Enquête publique
N° 94/6 : ZAC des Bourdines - Classement dans le domaine public communal de la rue des Bourdines - Enquête publique
N° 95/6 : ZAC des Bourdines - Aliénation d'un terrain à M. Truy Daniel
N° 96/6 : ZAC des Bourdines - Aliénation d'un terrain au groupe Maes
N° 97/6 : Chemin de halage - Mise en superposition de gestion
N° 98/6 : Plan Local d'Urbanisme - Modification
N° 99/6 : Travaux rue de la Ravine - Avenant n°1 au marché de maîtrise d'oeuvre n°126/2005
N° 100/6 : Création d'un réseau EP et EU en séparatif et réaménagement de la rue de la Ravine - Signature du marché en appel d'offres
N° 101/6 : Alignement rue de Normandie - Acquisition partielle de terrains en emplacement réservé (Charruyer)
N° 102/6 : Alignement rue de Normandie - Acquisition partielle de terrains en emplacement réservé (Tromp)
N° 103/6 : Alignement rue de Normandie - Acquisition partielle de terrains en emplacement réservé (Gagneur)
N° 104/6 : Rue des Grands-Renards - Echange de terrains entre M. Miloud et la Ville de Vernon
N° 105/6 : Mise en conformité de la signalisation lumineuse tricolore - Signature du marché en appel d'offres
N° 106/6 : Services de télécommunications - Signature des marchés en appel d'offres
N° 107/6 : Personnel - Journée de solidarité
N° 108/6 : Personnel - Tableau des effectifs à temps incomplet - Modification
N° 109/6 : Personnel - Tableau des effectifs à temps complet - Modification
N° 110/6 : Personnel - Autorisation de signature du contrat pour le recrutement d'un agent non titulaire sur un emploi permanent (Responsable du service des Eaux)
N° 111/6 : Concours des villes et villages fleuris - Année 2006 - Candidature de la Ville
N° 112/6 : Préparation de la rentrée scolaire 2006
N° 113/6 : Ecoles privées - Forfait élève en 2006
N° 114/6 : Ecole maternelle de la Forêt - Demande de subvention au Département
N° 115/6 : Ecole maternelle Marie-Jo Besset - Demande de subvention au Département
N° 116/6 : Ecole maternelle du Parc - Demande de subvention au Département
N° 117/6 : Ecole maternelle des Pénitents - Demande de subvention au Département
N° 118/6 : Ecole maternelle du Vieux-Château - Demande de subvention au Département
N° 119/6 : Ecole élémentaire Pierre-Bonnard - Demande de subvention au Département
N° 120/6 : Ecole élémentaire des Boutardes - Demande de subvention au Département
N° 121/6 : Ecole élémentaire du Centre - Demande de subvention au Département
N° 122/6 : Ecole élémentaire du Château Saint-Lazare - Demande de subvention au Département
N° 123/6 : Ecole élémentaire de la Chaussée - Demande de subvention au Département
N° 124/6 : Ecole élémentaire de la Croix d'Epine - Demande de subvention au Département
N° 125/6 : Ecole élémentaire de la Poterie - Demande de subvention au Département
N° 126/6 : Musée - Numérisation et informatisation des collections - Avenant financier n°2 de la convention cadre - Demande de subvention pour l'année 2005
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