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N°42/8 : Débat d'orientations budgétaires pour 2008
N°43/8 : Signature des marchés dans le cadre des délégations
N°44/8 : Marché Travaux de restructuration et d'extension de l'école maternelle des Vaux-Buis - Décision de déclaration sans suite
N°45/8 : Marché Extension du sytème de vidéosurveillance de la ville de Vernon - Décision de déclaration sans suite
N°46/8 : Ancien CCAS 18, place Barette - Renonciation à la vente
N°47/8 : Terrain 21bis, rue de la Grosse-Borne - Renonciation à la vente
N°48/8 : Budget annexe lotissement rue des Valmeux - Compte administratif 2007
N°49/8 : Budget annexe lotissement rue des Valmeux - Compte de gestion 2007 du receveur
N°50/8 : Budget annexe lotissement rue des Valmeux - Affectation des résultats de l'exercice 2007 sur le budget 2008
N°51/8 : Budget annexe lotissement rue des Valmeux - Budget primitif 2008
N°52/8 : Budget annexe ZAC des Bourdines - Compte administratif 2007
N°53/8 : Budget annexe ZAC des Bourdines - Compte de gestion 2007 du receveur
N°54/8 : Budget annexe ZAC des Bourdines - Affectation des résultats de l'exercice 2007 sur le budget 2008
N°55/8 : Service annexe ZAC des Bourdines - Budget primitif 2008
N°56/8 : Budget annexe Parcs de stationnement - Compte administratif 2007
N°57/8 : Budget annexe Parcs de stationnement - Compte de gestion 2007 du receveur
N°58/8 : Budget annexe Parcs de stationnement - Affectation des résultats de l'exercice 2007 sur le budget 2008
N°59/8 : Budget annexe Parcs de stationnement - Budget primitif 2008
N°60/8 : Budget annexe Service extérieur des pompes funèbres - Compte administratif 2007
N°61/8 : Budget annexe Service extérieur des pompes funèbres - Compte de gestion 2007 du receveur
N°62/8 : Service extérieur des pompes funèbres - Affectation des résultats de l'exercice 2007 sur le budget 2008
N°63/8 : Budget annexe Service extérieur des pompes funèbres - Budget primitif 2008
N°64/8 : Budget annexe Portage de repas à domicile - Compte administratif 2008
N°65/8 : Budget annexe Portage de repas à domicile - Compte de gestion 2007 du receveur
N°66/8 : Budget annexe Portage de repas à domicile - Affectation des résultats de l'exercice 2007 sur le budget 2008
N°67/8 : Budget annexe Portage de repas à domicile - Budget primitif 2008
N°68/8 : Budget Ville - Compte administratif 2007
N°69/8 : Budget Ville - Approbation du compte de gestion 2007 du receveur
N°70/8 : Budget Ville - Affectation définitive du résultat de fonctionnement de l'exercice 2007
N°71/8 : Budget Ville - Budget primitif 2008
N°72/8 : Subventions 2008 à divers organismes ou associations
Détail des subventions
N°73/8 : Subventions d'équipement 2008 à divers organismes ou associations
N°75/8 : Indemnité de conseil allouée au receveur percepteur
N°76/8 : Indemnités de fonction à verser aux maire, adjoints et conseillers municipaux délégués
N°77/8 : Droit à la formation des élus
N°78/8 : Informations sur les marchés passés en 2007
N°79/8 : Création d'un groupement de commandes CCAS/Ville pour la passation de marchés de fonctionnement - Signature de la convention - Désignation d'un titulaire et d'un suppléant pour la CAO du groupement de commandes
N°80/8 : Création d'un groupenet de commandes pour la passation et l'exécution d'un marché relatif à une mission d'OPC urbain dans le cadre de l'ANRU - Désignation d'un titulaire et d'un suppléant pour la CAO du groupement de commandes
N°81/8 : Création d'un groupement de commandes pour la passation et l'exécution d'un marché de services relatif à une "mission de conseil et d'interface pour la déclinaison de la charte d'insertion professionnelle de l'ANRU" - Désignation d'un titulaire et d'un suppléant pour la CAO du groupement de commandes
N°82/8 : Création d'un groupement de commandes pour la passation et l'exécution d'un marché relatif à une étude sur le chauffage urbain - Désignation d'un titulaire et d'un suppléant pour la CAO du groupement de commandes
N°83/8 : Création d'un groupement de commandes pour la passation et l'exécution d'un marché relatif à la prestation de réalisation de courts-métrages sur le relogement - Désignation d'un titulaire et d'un suppléant pour la CAO du groupement de commandes
N°84/8 : Convention de servitudes avec EDF - Hameau de Normandie
N°85/8 : Echange de terrains entre la Ville de Vernon et "Forêt de Bizy - Groupement forestier"
N°86/8 : Elargissement rue des Vignes - Acquisition d'une parcelle située en emplacement réservé (21 m2)
N°87/8 : Elargissement rue des Vignes - Acquisition d'une parcelle située en emplacement réservé (34 m2)
N°88/8 : Alignement rue Claude-Monet - Acquisition de la parcelle BO n°819 (111 m2) située en emplacement réservé - Délibération modificative
N°89/8 : Elargissement voie de Clermont - Acquisition d'une parcelle située en emplacement réservé (n°26)
N°90/8 : Cession à un riverain du passage entre la rue Claude-Monet et le boulevard Georges-Azémia et une partie du pied de talus du boulevard Georges-Azémia - Délibération modificative
N°91/8 : Cession aux riverains - Pied de talus boulevard Georges-Azémia - Vernon
N°92/8 : Vente d'un terrain sis au 19, rue de la Grosse-Borne
N°93/8 : ZAC des Bourdines - Aliénation d'un terrain à M. Travadon Jean-Pierre
N°94/8 : Siege - Programme 2007 - Rue du Docteur-Chanoine (Code GF 6 07 681 1) - Distribution publique d'électricité - Intégration et quitus
N°95/8 : Siege - Programme 2007 - Avenue Montgomery tranche 2 (Code GF 5 07 681 3) - Réseau d'éclairage public - Intégration et quitus
N°96/8 : Siege - Programme d'électricité 2008
N°110/8 : Maintenance et gros entretien des installations d'éclairage public, de signalisation lumineuse tricolore, d'illuminations de fin d'année et de manifestations diverses - Signature du marché en appel d'offres ouvert
N°111/8 : Exploitation de chauffage des bâtiments communaux - Avenant n°8 au marché 125/03
N°112/8 : Exploitation de chauffage des bâtiments communaux - Avenant n°9 au marché 125/03
N°113/8 : Ecole élémentaire Maxime-Marchand - Demande de subvention au Département
N°114/8 : Ecole élémentaire du Centre - Demande de subvention au Département
N°115/8 : Ecole élémentaire de la Croix-d'Epine - Demande de subvention au Département
N°116/8 : Fête des Mères 2008 - Allocation aux mères décorées de la Médaille de la Famille Française
N°117/8 : Préparation de la rentrée scolaire 2008
N°118/8 : Concours des villes et villages fleuris - Année 2008 - Candidature de la Ville
N°119/8 : Personnel - Tableau des effectifs à temps complet - Modification
N°120/8 : Conseil d'Administration du Centre Hospitalier Intercommunal Eure-Seine - Désignation d'un 3ème délégué
N°121/8 : Office de Tourisme Communautaire des Portes de l'Eure - Désignation d'un délégué
N°122/8 : Eure Aménagement Développement (EAD) - Assemblées générales ordinaires et extraordinaires et assemblées spéciales
N°123/8 : Union Nationale des Anciens Combattants - Section de Vernon - Désignation d'un délégué à la mémoire combattante
N°124/8 : Délégation d'attributions du conseil municipal au maire en vertu de l'article L.2122.22 du Code Général des Collectivités Territoriales - Modification et complément
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