Cliquez sur l'intitulé pour télécharger la délibération
N°300/11 : Signature des marchés dans le cadre des délégations
N°301/11 : Prêt à usage d'un bien foncier sis sente des Fontaines - Décision
N°302/11 : Mise à disposition de locaux communaux - Conventions - Décisions
N°303/11 : Contrats de moins de 4000 € - Signatures - Décisions
N°304/11 : Anru Boutardes - Pôle animation sociale - Attribution et signature du marché
N°305/11 : Anru Boutardes - Pôle animation sociale - Demande de subvention à la CAF
N°306/11 : Ucial - Subvention exceptionnelle
N°307/11 : Restos du Coeur de Vernon - Subvention exceptionnelle d'équipement
N°308/11 : CCAS - Attribution de la subvention de fonctionnement 2012
N°309/11 : Décision modificative n°2 - Budget principal 2011
N°310/11 : Frais de scolarité des enfants n'habitant pas Vernon 2011-2012
N°311/11 : Siege - Rue de la Futaie - Réseau d'éclairage public - Programme 2010 - Intégration et quitus
N°312/11 : Siege - Parking de la gare - Réseau d'éclairage public - Programme 2010 - Intégration et quitus
N°313/11 : Siege - Quai de Seine - Réseau d'éclairage public - Programme 2010 - Intégration et quitus
N°314/11 : Siege - Rue Saint-Louis - Réseau d'éclairage public - Programme 2010 - Intégration et quitus
N°315/11 : Siege - Rue Saint-Louis - Enfouissement du réseau d'électricité - Programme 2010 - Intégration et quitus
N°316/11 : Siege - Rue Saint-Louis - Réseau de télécommunications (France Telecom) - Programme 2010 - Intégration et quitus
N°317/11 : Zac des Douers - Reprise de la place des Douers dans le domaine public communal
N°318/11 : Aliénation d'un terrain rue Edith-Blanchet (NL1) à la Secomile Délibération modificative
N°319/11 : Participation pour Voirie et Réseaux avenue Pierre-Mendès-France et avenue Gambetta - Délibération spécifique
N°320/11 : Rue de la Saudrerie - Lotissement - Reprise des espaces communs dans le domaine public communal - Délibération modificative
N°321/11 : Personnel - Tableau des effectifs à temps complet - Modifications
N°322/11 : Taux des 3 taxes directes pour 2012
N°323/11 : Révision des crédits de paiement des autorisations de programme 2011
N°324/11 : APCP 2012 - Aménagement du site de l'ancienne piscine d'été
N°325/11 : Budget annexe Parcs de stationnement - BP 2012
N°326/11 : Budget annexe Portage de repas à domicile - BP 2012
N°327/11 : Budget principal - BP 2012
Accès réservé