Cliquez sur l'intitulé pour télécharger la délibération
N°62/11 : Signature des marchés dans le cadre des délégations
N°63/11 : Décisions pour la conclusion de conventions de mise à disposition de locaux communaux
N°64/11 : Décision portant mandat à un avocat pour assurer la défense de la ville de Vernon devant le Tribunal administratif de Rouen
N°65/11 : Dénomination de rue pour la voirie reliant le boulevard d'Aylmer et le chemin de grande randonnée n°26
N°66/11 : Dénomination d'une place "Place de la Poterie"
N°67/11 : Syndicat Intercommunal de l'Electricité et du Gaz de l'Eure (Siege) - Programme 2011
N°68/11 : Travaux de résidentialisation de la Maison de la Tour (Siloge)
N°69/11 : Déclassement et mise en vente d'un pavillon jumelé sis 29, boulevard Azémia à Vernon
N°70/11 : Eure Habitat - Travaux de résidentialisation des immeubles des Boutardes
N°71/11 : Anru Boutardes - Acquisition des emprises foncières de 4 immeubles démolis
N°72/11 : Anru Boutardes - Cession par Eure Habitat de l'emprise de l'ancienne classe mobile - Délibération modificative
N°73/11 : Anru Boutardes - Convention avec la société 3C Habitat Normandie pour les lots NL 5 et NL 6
N°74/11 : Foires et marchés - Règlement
N°75/11 : Foires et marchés - Avenant n°1 au contrat d'affermage avec la société Somarep Place Saint-Sauveur et Vernonnet
N°76/11 : Foires et marchés - Droits de place - Tarifs marchés Place Saint-Sauveur et Vernonnet
N°77/11 : Etudes dirigées - Tarifs au 1er septembre 2011
N°78/11 : Accueil périscolaire - Mise en place d'un règlement intérieur unique
N°79/11 : Convention musée A.G.-Poulain Fondation Claude-Monet - Billet couplé
N°80/11 : Musée - Tarifs au 15 mai 2011
N°81/11 : Musée - Régie de recettes - Délibération modificative
N°82/11 : Convention de partenariat avec l'association VCV Course
N°83/11 : Association Habitat et humanisme - Convention de partenariat et de financement - Maison Relais
N°84/11 : Secomile - Acquisition-amélioration de 2 logements "Les Blanchères 1bis" - Garantie d'un emprunt de 19 380 € - Modification
N°85/11 : Recensement général de la population en 2011 - Frais de carburant
N°86/11 : Personnel - Tableau des effectifs à temps incomplet - Modification
N°87/11 : Budget annexe Parcs de stationnement - Budget primitif 2011
N°88/11 : Budget annexe Portage de repas à domicile - Budget primitif 2011
N°89/11 : Budget annexe Foires et marchés - Budget primitif 2011
N°90/11 : Budget annexe ZAC des Bourdines - Budget primitif 2011
N°91/11 : Durée d'amortissement des immobilisations
N°92/11 : Ouverture et affectation de l'autorisation de programme 201110 - Amélioration énergétique des bâtiments
N°93/11 : Ouverture et affectation de l'autorisation de programme 201111 - Anru Pôle Animation sociale
N°94/11 : Ouverture et affectation de l'autorisation de programme 201112 - Anru Pôle Enfance
N°95/11 : Ouverture et affectation de l'autorisation de programme 201113 - Anru Réseau viaire et espaces publics
N°96/11 : Ouverture et affectation de l'autorisation de programme 201114 - Bords de Seine
N°97/11 : Ouverture et affectation de l'autorisation de programme 201115 - Voirie 2011/2014
N°98/11 : Fixation des taux de fiscalité directe locale
N°99/11 : Vote du budget primitif 2011
N°100/11 : Motion adressée à Monsieur l'Inspecteur d'Académie
Accès réservé